SYNCHRONISATION D'UN DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP4037170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4037170
Numéro de demande
EP22153120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2022
Publié
3 août 2022
Délivré
4 oct. 2023
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 1/00 (2007.01)
H02M 3/156 (2006.01)
H02M 3/158 (2006.01)
Priorité
FR 2100869 29.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

Inventeur

ORTET, Sebastien

13790 Châteauneuf-le-Rouge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.