GATE-TREIBERSCHALTUNG
Brevet européen · EP4037186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037186
- Numéro de demande
- EP20868599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2020
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/06 (2006.01)H03K 17/567 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019177768 27.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/035313 17.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/060152 01.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
OGAWA, Hiroo
Sakado City, Saitama 3500214, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.