TEIL EINES HÖRGERÄTES AUF OHREBENE

Brevet européen · EP4037295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4037295
Numéro de demande
EP21154330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2021
Publié
3 août 2022
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04M 1/05 (2006.01)
H04R 1/10 (2026.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Sonova AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Inventeur

SCHMIDT, Mark

Breslau, Ontario N0B 1M0, CA

MA, Ming-Lun Dave

Markham, Ontario L6B 1G2, CA

TALASLIAN, Ara

Cambridge, Ontario N3H 5L2, CA

TAMSIRAN, Rafael

3817 DW Amersfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.