BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4037438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037438
- Numéro de demande
- EP22154040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2022
- Publié
- 3 août 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 45/20 (2020.01)H05B 45/10 (2020.01)
- Priorité
- CN 202110120401 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
YE, Hemu
Fujian, 363999, CN
CHEN, Yibin
Fujian, 363999, CN
ZHENG, Yisheng
Fujian, 363999, CN
LIN, Qiqiang
Fujian, 363999, CN
LIU, Zongyuan
Fujian, 363999, CN
LI, Yankun
Fujian, 363999, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.