AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4037509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4037509
Numéro de demande
EP20800553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
EP 19201113 02.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077723 02.10.2020
Publication PCT
WO2021/064209 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

MASON, Jon

Maidenhead SL6 7JF, GB

LYELL, Nathan

Woking GU22 7RN, GB

BAKER, Dominic

London SW2 5PT, GB

PLEVNIK, Marko

London NW3 2JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.