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Brevet européen · EP4037532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037532
- Numéro de demande
- EP20838466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47K 13/10 (2006.01)A47K 13/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019134969 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087187 18.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123283 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 23 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
RICHTER, Markus
83022 Rosenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.