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Brevet européen · EP4037609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037609
- Numéro de demande
- EP20797039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)A61F 2/856 (2013.01)A61F 2/915 (2013.01)A61F 2/82 (2013.01)A61F 2/07 (2013.01)
- Priorité
- EP 19306279 03.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077893 05.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/064256 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Titulaire
Universite d'Aix Marseille
Jardin du Pharo 58 Boulevard Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 07, FR
13005 Marseille, FR
Campus de Marne-la-Vallée 5 Boulevard Descartes, 77420 Champs-sur-Marne, FR
Inventeur
13012 Marseille, FR
34170 Castelnau le Lez, FR
13016 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.