INVERSES SCHULTERSYSTEM
Brevet européen · EP4037615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037615
- Numéro de demande
- EP20796968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201962908921 P 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/053625 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/067493 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
WOLFE, Alexander Paul
Bloomington, Minnesota 55437, US
STUMP, David R.
Bloomington, Minnesota 55437, US
KNOX, Kevin P.
Bloomington, Minnesota 55437, US
GABORIT, Vincent
Bloomington, Minnesota 55437, US
DASSONVILLE, Benjamin
Bloomington, Minnesota 55437, US
DERANSART, Pierric
Bloomington, Minnesota 55437, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.