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Brevet européen · EP4037622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037622
- Numéro de demande
- EP20788859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- GB 201914375 04.10.2019GB 201914363 04.10.2019GB 201914379 04.10.2019GB 201914380 04.10.2019GB 201914351 04.10.2019US 201962911144 P 04.10.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052416 02.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/064409 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
HOGGARTH, Marcus
London SE1 9GL, GB
POYNTZ, Oliver
London SE1 9GL, GB
EMSLEY, Kimahni
London SE1 9GL, GB
SANGHERA, Daljinder
London N4 3HQ, GB
FEARNS, Liberty
London SE1 9GL, GB
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