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Brevet européen · EP4037633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037633
- Numéro de demande
- EP20872525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 201962908343 P 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/052747 25.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/067133 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 27 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
Sudbury, Massachusetts 01776, US
Kamas, Utah 84036, US
Haledon, New Jersey 07508, US
Farmington, Utah 84025, US
Chelmsford, Massachusetts 01824, US
Malden, Massachusetts 02148, US
Winchester, Massachusetts 01890, US
Middlesex, New Jersey 08846, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.