ZUSAMMENSETZUNGEN MIT POLYMEREM ODER OLIGOMEREM HYDROXYPHENYLTRIAZIN-UV-FILTER

Brevet européen · EP4037654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4037654
Numéro de demande
EP20786275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61K 8/85 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
Priorité
EP 19201163 02.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077552 01.10.2020
Publication PCT
WO2021/064116 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

EHLIS, Thomas

4133 Schweizerhalle (Muttenz)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.