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Brevet européen · EP4037738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037738
- Numéro de demande
- EP20765292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 19200666 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074926 07.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/063634 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
YAO, Jyun-An
Taoyuan City, 338, TW
CHEN, Hsueh-Yi
Taoyuan City, 338, TW
CHOU, Jung-Chien
Taoyuan City, 338, TW
LEE, Chun-Yi
Taoyuan City, 338, TW
TU, Shih, Hsun
Taoyuan City, 338, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.