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Brevet européen · EP4037760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037760
- Numéro de demande
- EP20803915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201916669163 30.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059532 10.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/084351 06.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
CLÉMENT, Claude
1202 Genève
KITSCHMANN, Achim
79618 Rheinfelden, DE
TOMPKINS, Dana D.
Longmont, Colorado 80504, US
LOSASSO-TOMPKINS, Jennifer
Longmont, Colorado 80504, US
GONGORA, Christopher D.
Longmont, Colorado 80504, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.