ABWASSERBEHANDLUNGSSYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4037801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4037801
Numéro de demande
EP20871197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B01D 21/24 (2006.01)
B01D 24/38 (2006.01)
B01D 24/48 (2006.01)
B01D 24/44 (2006.01)
B01D 21/00 (2006.01)
B01D 21/01 (2006.01)
B01D 21/02 (2006.01)
B01D 21/30 (2006.01)
B01D 21/32 (2006.01)
B01D 21/34 (2006.01)
B01D 33/00 (2006.01)
C02F 1/52 (2023.01)
C02F 11/123 (2019.01)
C02F 11/14 (2019.01)
C02F 103/20 (2006.01)
Priorité
IL 26976419 02.10.2019
Demande PCT
PCT/IL2020/051059 29.09.2020
Publication PCT
WO2021/064725 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 06.10.2026

  2. 7 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.09.2026

  3. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

  4. 15 oct. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.10.2025
    Motif de radiation
    Révocation délivrance par OEB

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  5. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Claristreams Ltd.

Maalot Ir David 36, Jerusalem, IL

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

ZIDON, Yehoyada Aviah

9234606 Jerusalem, IL

ZIDON, Bnaya

5401837 Givat Shmuel, IL

LEVY, Eytan Baruch

4857073 Rosh Ha-ain, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.