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Brevet européen · EP4037902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4037902
- Numéro de demande
- EP20789358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201962907853 P 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/052472 24.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/067114 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
BRUNELLI, Kleber
CEP 13214-730 Jundiai-SP, BR
MAZZOLA, Nicolas Cardoso
CEP 13214-730 Jundiai-SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.