KOPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4037916 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4037916
Numéro de demande
EP20872121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 11/10 (2023.01)
B05B 11/00 (2023.01)
B65D 43/02 (2006.01)
Priorité
US 201962910845 P 04.10.2019
Demande PCT
PCT/US2020/053889 02.10.2020
Publication PCT
WO2021/067659 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Flocon, Inc.

1530 McConnell Road, Woodstock, IL 60098, US

Inventeur

BALLOT, Stephan M.

Barrington Hills, IL 60010, US

EKSTROM, Fred M.

Algonquin, IL 60102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.