TÜRRAHMEN EINER AUFZUGANLAGE
Brevet européen · EP4038003 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038003
- Numéro de demande
- EP20761609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/00 (2006.01)B66B 13/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 19200507 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074274 01.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/063612 08.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.