KÜHLPLATTE FÜR EINEN SCHMELZER
Brevet européen · EP4038030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038030
- Numéro de demande
- EP20797587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C03B 5/44 (2006.01)C03B 5/235 (2006.01)F27D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201916590065 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/053204 29.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/067227 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
Maumee, OH 43537, US
Swanton, OH 43558, US
Bowling Green, OH 43402, US
Perrysburg, OH 43551, US
Dundee, MI 48131, US
Rossford, OH 43460, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.