HOCHPRODUKTIVITÄTSPOLYMERISATION MIT ARYLOXYETHER-LIGANDKATALYSATOR
Brevet européen · EP4038118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038118
- Numéro de demande
- EP20790057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08F 210/16 (2006.01)C08F 4/64 (2006.01)
- Priorité
- US 201962908738 P 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059052 28.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/064546 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 27 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.11.2023
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
Pittsburgh, Pennsylvania 15203, US
Calgary, Alberta T3G 2X7, CA
Calgary, Alberta T3K 6H8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.