FILM POLYMÈRE COMPOSITE ET SON UTILISATION DANS UN VÉHICULE SPATIAL

Brevet européen · EP4038130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4038130
Numéro de demande
EP21819876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2021
Publié
10 août 2022
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08J 3/20 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
Priorité
FR 2012557 02.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/083653 30.11.2021
Publication PCT
WO2022/117593 09.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 rue des Cosmonautes ZI du Palays, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

CHEVALIER, Mathieu

31402 Toulouse cedex 4, FR

ESTRADA, Elisabeth

31402 Toulouse cedex 4, FR

QUIROGA, Luis Enrique

31402 Toulouse cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.