KRAFTFAHRZEUGSCHLOSS
Brevet européen · EP4038252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038252
- Numéro de demande
- EP20780915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 17 mai 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 81/24 (2014.01)E05B 81/16 (2014.01)E05B 81/14 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019126570 02.10.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100819 22.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/063440 08.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
BENDEL, Thorsten
46149 Oberhausen, DE
WEICHSEL, Ulrich
47249 Duisburg, DE
STURM, Christian
47804 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.