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Brevet européen · EP4038281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038281
- Numéro de demande
- EP20789224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201914171 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052406 01.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/064404 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 3 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.01.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
CLARK, David
Eastbourne, Sussex, BN22 9AN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.