KLEINES BEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP4038286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4038286
Numéro de demande
EP20786515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
11 oct. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
GB 201914112 01.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077603 01.10.2020
Publication PCT
WO2021/064148 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Kwikbolt Limited

Worton Hall Trading Estate 7A Worton Hall Studios, Islewort TW7 6ER, GB

Inventeur

NIKLEWICZ, Jan

Isleworth Greater London TW7 6ER, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.