PROFILSCHELLE MIT VERRASTLASCHE
Brevet européen · EP4038299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038299
- Numéro de demande
- EP20789008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/08 (2006.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- DE 102019126484 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077164 29.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/063908 08.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
JAROSZ, Mateusz
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
AKREMI, Belal
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
BAUDOIN, Manuel
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
RUMBAUSKIENE, Tatjana
Newbury Berkshire RG19 6HW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.