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Brevet européen · EP4038302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038302
- Numéro de demande
- EP20735790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16L 33/025 (2006.01)F16L 37/088 (2006.01)
- Priorité
- US 201962907758 P 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/037736 15.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/066895 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
PRICE, Martin R.
Buffalo, New York 14207, US
HAGEN, Kristian James
New York 14067, US
CAROLL, James E.
Aurora, Ohio 44202, US
SAUSEN, Kari Ann
New York 14031, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.