DISPOSITIF D'ECLAIRAGE COMPORTANT UN MODULE DE SIGNALISATION MOBILE ET UN MODULE D'ECLAIRAGE MOBILE
Brevet européen · EP4038314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038314
- Numéro de demande
- EP20774979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F21S 41/657 (2018.01)F21S 43/19 (2018.01)B60Q 1/05 (2006.01)B60Q 1/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1910807 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/076230 21.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/063714 08.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
SYRE, Matthieu
93012 Bobigny Cedex, FR
PATRIZI, Stephane
93012 Bobigny Cedex, FR
RUAT, Olivier
93012 Bobigny Cedex, FR
TROTTIER, Samuel
93012 Bobigny Cedex, FR
LOPEZ, Philippe
93012 Bobigny Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.