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Brevet européen · EP4038327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038327
- Numéro de demande
- EP20785608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 21/02 (2006.01)F25D 16/00 (2006.01)F25D 11/02 (2006.01)F25D 11/00 (2006.01)F25D 17/04 (2006.01)G01N 33/02 (2006.01)F25D 31/00 (2006.01)B01L 7/00 (2006.01)A23C 3/04 (2006.01)A23L 3/00 (2006.01)A23L 3/36 (2006.01)G01N 21/84 (2006.01)G01N 21/17 (2006.01)
- Priorité
- NL 2023924 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050595 25.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/066645 08.04.2021
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
VAN HALSEMA, Frans Emo Diderik
3147 PB Maassluis, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.