GASZELLE

Brevet européen · EP4038368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4038368
Numéro de demande
EP20781448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
G01N 21/39 (2006.01)
Priorité
DE 102019006763 27.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/076324 21.09.2020
Publication PCT
WO2021/058439 01.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Mettler-Toledo GmbH

Im Langacher 44, 8606 Greifensee

Inventeur

BERGSTROEM, Pär Wilhelm

8706 Meilen

HERTEL, Martin

79585 Steinen, DE

TAZREITER, Martin

8405 Winterthur

KONDZIELLA, Ralph

75334 Straubenhardt, DE

VENTURINI, Francesca

8600 Dübendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.