MESSSYSTEM FÜR LEBENSMITTEL

Brevet européen · EP4038382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4038382
Numéro de demande
EP20785607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
26 févr. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/04 (2006.01)
G01N 11/10 (2006.01)
G01N 21/03 (2006.01)
G01N 11/12 (2006.01)
G01N 21/25 (2006.01)
G01N 21/49 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 21/85 (2006.01)
Priorité
NL 2023921 01.10.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050594 25.09.2020
Publication PCT
WO2021/066644 08.04.2021
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

Lanvi Patent B.V.

Cornelis van der Lelylaan 2, 3147 PB Maassluis, NL

Inventeur

VAN HALSEMA, Frans Emo Diderik

3147 PB Maassluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.