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Brevet européen · EP4038543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038543
- Numéro de demande
- EP20786260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06N 3/0464 (2023.01)G06N 3/09 (2023.01)G06V 30/10 (2022.01)
- Priorité
- EP 19200582 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077362 30.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/064018 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
ALBERTINI, Daniel
1020 Vienna, AT
DENGG, David
1020 Vienna, AT
CERMAN, Martin
1020 Vienna, AT
SPERL, Peter
1020 Vienna, AT
DUCHKOWITSCH, Hannes
1020 Vienna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.