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Brevet européen · EP4038609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038609
- Numéro de demande
- EP20781023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10L 21/0272 (2013.01)G06N 5/01 (2023.01)G06N 7/01 (2023.01)
- Priorité
- EP 19201575 04.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/077716 02.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/064204 08.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHULLER, Gerald
98693 Ilmenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.