ZUSTANDSÜBERWACHUNG FÜR EIN ROTIERENDES ELEMENT EINER KRAFT- ODER ARBEITSMASCHINE, INSBESONDERE FÜR DEN ROTOR EINES ELEKTROMOTORS
Brevet européen · EP4038730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4038730
- Numéro de demande
- EP21801874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2021
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/25 (2016.01)H02K 21/00 (2006.01)G01K 11/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 20211197 02.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/079856 27.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/117265 09.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
WUNDERLICH, Rainer
87600 Kaufbeuren, DE
RIETZLER, Manfred
Tungmahamek, Sathorn, Bangkok 10120, TH
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.