PARALLELE ÜBERGABE UND FEHLERBEHANDLUNG

Brevet européen · EP4038951 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4038951
Numéro de demande
EP19947665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2019
Publié
10 août 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/08 (2009.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/109799 02.10.2019
Publication PCT
WO2021/062863 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

PALADUGU, Karthika

San Diego, CA 92121-1714, US

ZHU, Xipeng

San Diego, CA 92121-1714, US

LEE, Kuo-Chun

San Diego, CA 92121-1714, US

SANTHANAM, Arvind Vardarajan

San Diego, CA 92121-1714, US

ZHENG, Ruiming

San Diego, CA 92121-1714, US

LIU, Huichun

San Diego, CA 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.