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Brevet européen · EP4039026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039026
Numéro de demande
EP19947909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2019
Publié
10 août 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 72/23 (2023.01)
H04W 72/56 (2023.01)
H04L 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/109596 30.09.2019
Publication PCT
WO2021/062701 08.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

ZTE Corporation

ZTE Plaza, Keji Road South Hi-Tech Industrial Park Nanshan, Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Inventeur

XIAO, Kai

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

LIU, Xing

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

HAO, Peng

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

HAN, Xianghui

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.