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Brevet européen · EP4039144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039144
- Numéro de demande
- EP22160714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2017
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47L 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201662276510 P 08.01.2016US 201615143695 02.05.2016US 201615143697 02.05.2016US 201615143785 02.05.2016US 201615143804 02.05.2016US 201615143863 02.05.2016US 201615143920 02.05.2016US 201615144020 02.05.2016US 201615144061 02.05.2016US 201615144231 02.05.2016US 201615144232 02.05.2016
- Divisionnaire de
- EP17735789
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
BROWN, Andre D.
Natick, 01760, US
CONRAD, Wayne
Hampton, L0B 1J0, CA
COTTRELL, Lee M.
Edenbridge, TN8 5HT, GB
PETERSEN, Dave
Bowmanville, L1C 4M1, CA
THORNE, Jason B.
Dover, 02030, US
UDY, Adam
Sutton, SM2 5HB, GB
CONRAD, Nina
Hampton, L0B 1J0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.