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Brevet européen · EP4039219 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039219
- Numéro de demande
- EP20871581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61C 1/06 (2006.01)A61C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019181299 01.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/031599 21.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/065242 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
TANAKA, Hitoshi
Kyoto-shi, Kyoto 612-8533, JP
MURATA, Tomoya
Kyoto-shi, Kyoto 612-8533, JP
NAKAYAMA, Shozo
Kyoto-shi, Kyoto 612-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.