NANOSYSTEME ALS SELEKTIVE VEHIKEL
Brevet européen · EP4039251 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039251
- Numéro de demande
- EP22156931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2019
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/44 (2017.01)A61K 49/00 (2006.01)A61K 49/10 (2006.01)A61K 49/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 18382012 15.01.2018
- Divisionnaire de
- EP19700424
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 10 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
15706 Santiago de Compostela, ES
15703 Santiago de Compostela, ES
15706 Santiago de Compostela, ES
15703 Santiado de Compostela, ES
15706 Santiago de Compostela, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.