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Brevet européen · EP4039255 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039255
Numéro de demande
EP22163941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2015
Publié
10 août 2022
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61K 31/196 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014090476 24.04.2014
Divisionnaire de
EP15782806
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

TAKATA, Hideyasu

Saitama 330-0854, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.