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Brevet européen · EP4039286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039286
- Numéro de demande
- EP22151688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2017
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61M 1/14 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/28 (2006.01)A61M 1/34 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)C02F 1/00 (2023.01)C02F 1/28 (2023.01)C02F 1/42 (2023.01)C02F 1/44 (2023.01)C02F 9/00 (2023.01)C02F 103/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662377416 P 19.08.2016
- Divisionnaire de
- EP17842262
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
RITSON, James
San Jose, 95134, US
HOGARD, Michael, Edward
San Jose, 95134, US
LINGAM, Gopi, K.
San Jose, 95134, US
CHEN, Shih-Paul
San Jose, 95134, US
HU, Dean
San Jose, 95134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.