ZERSTÄUBER UND RESERVOIR
Brevet européen · EP4039300 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039300
- Numéro de demande
- EP22165261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2018
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- EP 17020315 21.07.2017WO PCT/EP2018/069848 20.07.2018
- Divisionnaire de
- EP18749742
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
EICHER, Joachim Carl Herbert
55218 Ingelheim am Rhein, DE
VON SCHUCKMANN, Alfred
47627 Kevelaer, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.