HERZLEISTUNGSSCHÄTZUNG
Brevet européen · EP4039319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039319
- Numéro de demande
- EP22163640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61M 60/13 (2021.01)A61M 60/237 (2021.01)A61M 60/414 (2021.01)A61M 60/808 (2021.01)A61M 60/523 (2021.01)A61M 60/538 (2021.01)A61M 60/816 (2021.01)A61M 60/857 (2021.01)A61M 60/865 (2021.01)
- Priorité
- US 202063006122 P 07.04.2020US 202063114136 P 16.11.2020US 202063129983 P 23.12.2020
- Divisionnaire de
- EP21718229
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Tuval, Yosi
4050426 Even Yehuda, IL
Elisha, Yinnon
4069200 Kffar Hess, IL
Israeli, David
6963303 Tel Aviv, IL
Lubinsky, Gad
4069600 Ein Vered, IL
Troshin, Victor
4532109 Hod-hasharon, IL
Mustacchi, Shaul
4373107 Raanana, IL
Zipory, Yuval
7175472 Modiin, IL
Rozenfeld, Avi
3460205 Haifa, IL
Benaddi, Aurelie
4242299 Netanya, IL
Moiseyev, Gilad
535718 Givataim, IL
Sudin, Yuri
7176053 Modi'in-Makkabbim-Re'ut, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.