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Brevet européen · EP4039535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039535
- Numéro de demande
- EP22153684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2022
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60L 55/00 (2019.01)B60L 53/54 (2019.01)B60L 53/63 (2019.01)B60L 53/66 (2019.01)B60L 58/30 (2019.01)B60L 58/40 (2019.01)
- Priorité
- JP 2021013420 29.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
ORIHASHI, Nobuyuki
Toyota-Shi, Aichi-Ken, 471-8571, JP
KINOMURA, Shigeki
Toyota-Shi, Aichi-Ken, 471-8571, JP
OZAWA, Tamaki
Toyota-Shi, Aichi-Ken, 471-8571, JP
KANDA, Chiaki
Toyota-Shi, Aichi-Ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.