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Brevet européen · EP4039547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039547
Numéro de demande
EP22154470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2022
Publié
10 août 2022
Délivré
2 août 2023
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/18 (2006.01)
Priorité
JP 2021016708 04.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Aisin Keikinzoku Co., Ltd.

12-3 Nagonoe Imizu-shi, Toyama 934-8588, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

AISIN CORPORATION

2-1 Asahi-machi Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Inventeur

MATSUI, Kyosuke

IMIZU-SHI, TOYAMA, 934-8588, JP

YATSUNAMI, Hiroyuki

KARIYA, AICHI, 448-8650, JP

NAITO, Takahiro

TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.