PAKETLADEMECHANISMUS
Brevet européen · EP4039594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039594
- Numéro de demande
- EP21216815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2019
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64D 1/22 (2006.01)B64U 101/60 (2023.01)B64C 39/00 (2023.01)B64C 39/02 (2023.01)
- Priorité
- US 201815899214 19.02.2018
- Divisionnaire de
- EP19712636
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 25 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
PRAGER, Andre
Mountain View, 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.