BEUTEL

Brevet européen · EP4039614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039614
Numéro de demande
EP22154928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2022
Publié
10 août 2022
Délivré
10 juil. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021017221 05.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

Fuji Seal International, Inc.

4-1-9 Miyahara Yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 532-0003, JP

Inventeur

TAKANO, Tadashi

Osaka-shi, 532-0003, JP

KAMINAGA, Masahiro

Osaka-shi, 532-0003, JP

YAMAMOTO, Atsushi

Osaka-shi, 532-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.