NICHTHAFTENDE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4039720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039720
- Numéro de demande
- EP20873269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/18 (2006.01)C08F 220/24 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)C08L 33/16 (2006.01)C08L 27/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019182877 03.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/026579 07.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/065137 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KANEUMI Yoshiyama
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1593, JP
MIYATA Momoko
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1593, JP
YOSHIDA Tamotsu
Kitaibaraki-shi, Ibaraki 319-1593, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.