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Brevet européen · EP4039736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039736
Numéro de demande
EP20872230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2020
Publié
10 août 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C08J 5/14 (2006.01)
F16D 65/092 (2006.01)
F16D 69/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019183086 03.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/036627 28.09.2020
Publication PCT
WO2021/065797 08.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Nisshinbo Brake Inc.

31-11, Nihonbashi Ningyocho 2-chome, Chuo-ku Tokyo 103-8650, JP

Inventeur

KIMURA, Eiji

Oura-gun, Gunma 370-0614, JP

YAGUCHI, Mitsuaki

Oura-gun, Gunma 370-0614, JP

HATTORI, Yasuki

Oura-gun, Gunma 370-0614, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.