VERPACKTES ALKOHOLISCHES GETRÄNK
Brevet européen · EP4039785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039785
- Numéro de demande
- EP20872469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2020
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12G 3/04 (2019.01)A23L 27/00 (2016.01)C12G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019180117 30.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/034034 09.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/065386 08.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
YOSHIHARA, Kazuki
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-0067, JP
OCHI, Naoko
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-0067, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.