FORMSTEIN
Brevet européen · EP4039882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4039882
- Numéro de demande
- EP22154184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2022
- Publié
- 10 août 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E01C 11/22 (2006.01)E01C 5/06 (2006.01)E01C 15/00 (2006.01)E01F 9/588 (2016.01)E01F 9/535 (2016.01)E01F 9/529 (2016.01)
- Priorité
- DE 102021102459 03.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.05.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Kronimus Aktiengesellschaft
76473 Iffezheim, DE
Inventeur
Kronimus, Martin
76532 Baden Baden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.