BLOCK ZUR UNTERSTÜTZUNG EINES VORRASTSSYSTEMS

Brevet européen · EP4039919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4039919
Numéro de demande
EP22155505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2022
Publié
10 août 2022
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04H 12/22 (2006.01)
E04H 17/14 (2006.01)
E01F 9/692 (2016.01)
E01F 13/02 (2006.01)
E04G 21/32 (2006.01)
Priorité
GB 202101625 05.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Panthera Group Limited

Unit 13 Perrywood Business Park, Redhill, Surrey RH1 5JQ, GB

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

JAMES, Neal

Redhill, Surrey RH1 5JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.